Convocation à une séance extraordinaire du Conseil d’arrondissement le lundi 16 novembre 2015
Publié sous : Séances du conseil, Zonage le
Une séance extraordinaire du conseil d’arrondissement se tiendra à la salle du Conseil au 530, avenue Davaar, le lundi 16 novembre à 19 h. À noter que cette séance ne sera pas webdiffusée. L’ordre du jour en ligne est disponible avec le sommaire décisionnel du dossier concerné.
À la séance de novembre dernier, un avis de motion avait été déposé afin de
– retirer des zones commerciales C-1 (avenue Laurier) et C-2 (avenue Bernard) les usages reliés au culte.
– retirer de la zone PB-1, ancien couvent converti en condos au 1025 boul du Mont-Royal, les usages reliées au culte.
– ajouter les usages reliés au culte dans la zone C-6, située au nord de Van Horne donnant sur Durocher et Hutchison.
Ce soir, le Conseil statuera sur l’adoption du premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage 1177 relativement à la modification des usages du groupe communautaire de catégorie IV (usages reliés au culte) dans les zones C-1, C-2, C-6 et PB-1.
Tel que prévu par la Loi, une séance de consultation publique se tiendra dans les semaines qui suivent cette première adoption.
