Convocation au Conseil d’arrondissement du lundi 3 octobre 2016

La prochaine séance du Conseil a lieu lundi à 19h, les réunions étant fixées au premier lundi du mois, sauf lors de jours fériés. Ouverture des portes à 18h30 pour s’inscrire à la période de questions. L’ordre du jour en ligne est disponible avec le sommaire décisionnel des dossiers.

Au point 30.08 vous remarquerez que le Conseil se prononcera sur la date pour la tenue du référendum concernant l’interdiction de nouveaux lieux de culte sur l’avenue Bernard, de même que sur la question. Un montant de 65 000$ devra être réservé pour cet exercice démocratique.

Les dates proposées par l’administration

–      scrutin référendaire  : dimanche, 20 novembre 2016.

–     vote par anticipation : dimanche, 13 novembre 2016

Le texte proposé est:

Approuvez-vous le règlement AO-320-B qui a pour objet d’interdire l’usage “culte et religion” dans la zone C-2, qui comprend l’avenue Bernard ?

Je vous rappelle que seuls les citoyens des zones contiguës peuvent aller voter. Cliquer ici pour voir si vous résidez dans les zones en question.

Les zones éligibles sont définies par la loi provinciale qui encadre les référendums. La carte des zones d’une ville ressemble à un grand puzzle, chaque zone regroupant des usages similaires, la hauteur des édifices, les marges,….qui diffèrent d’une zone à l’autre.

Au plaisir de vous y rencontrer,
céline