Félicitons-nous pour ce grand exercice démocratique

À la séance du Conseil hier soir, l’adoption finale du règlement encadrant la période de construction des cabanes lors d’une fête juive portant ce nom, ne figurait pas à l’ordre du jour. Pourtant, il aurait dû. Ce projet de résolution avait passé de nombreuses étapes démocratiques et avait confirmé qu’un consensus raisonnable avait été trouvé.

Historique :

  • Le service de l’aménagement urbain informe les élues que le règlement encadrant la période de construction des cabanes n’est pas applicable. Le règlement permet les constructions pendant 15 jours, sans en fixer la période.
  • Au Conseil du 2 septembre 2014, Mindy Pollak (Projet Montréal) ajoute un avis de motion à l’ordre du jour et propose un nouveau libellé pour le règlement, soit de permettre les cabanes 7 jours avant et 7 jours après la fête de 9 jours (soit une période de 23 jours).
  • Au Conseil du 6 octobre 2014, un premier projet de règlement est adopté à la majorité, proposant un nouveau libellé, soit de permettre les cabanes 3 jours avant et 3 jours après la fête (15 jours).
  • Le 29 octobre 2014, tenue de la consultation publique. Des gens se sont exprimés pour 7 jours, d’autres pour 3 jours et d’autres pour 3 jours ouvrables. Les inquiétudes de tous et chacun ont été exprimées.
  • Au Conseil du 1er décembre 2014, le deuxième projet de règlement est adopté à la majorité avec un nouveau libellé, soit de permettre les cabanes 3 jours ouvrables avant et 3 jours ouvrables après la fête.
  • Un avis public est placé dans les journaux permettant une demande d’ouverture de registre pour contester ce nouveau projet de règlement. Aucun citoyen ne se présente.
  • Au Conseil du 12 janvier 2015, Marie Cinq-Mars, malgré un vote de 2 conseillères (Gremaud et Forget) contre 1 conseillère (Pollak), refuse de permettre le vote du règlement final afin de le rendre valide.

Un règlement ne peut plaire à tout le monde. Mais lorsqu’un règlement passe à travers tout ce processus, que le libellé se transforme au gré des consultations et qu’aucun citoyen, de part et d’autre, ne signifie son désaccord en demandant une ouverture de registre, nous sommes devant un compromis acceptable et accepté par les citoyens. Un règlement qui est clair pour tous et applicable.

Nous avons collectivement réussi à établir une entente respectueuse qui satisfait au mieux du possible la très grande majorité des citoyens d’Outremont, peu importe leur position initiale. C’est avec fierté que la mairesse aurait dû accepter de voter ce règlement en félicitant tous les participants de ce grand exercice démocratique. Et non en le tassant du revers de la main sous la table.

Quels sont les jeux de coulisse et les discussions derrière les portes closes qui ont encore une fois prévalue sur le débat démocratique et transparent?

Dans les médias
Le Devoir – Apaisement de circonstance
 CTV – Outremont decides not to change by-law on sukkahs

Publié sous Démocratie, Séances du conseil
6 comments on “Félicitons-nous pour ce grand exercice démocratique
  1. Objection, Notre Conseillère! 😉 Entre le premier et le deuxième point de votre historique, vous omettez un élément fondamental. Corrigez-moi si je me trompe.

    En informant les élues de l’inapplicabilité de l’article de règlement actuel, le service de l’aménagement urbain et du patrimoine proposait également de le modifier selon les mêmes termes que l’arrondissement voisin de Côte-des-Neiges-N.D.G, soit “sept jours avant et sept jours après”. Cette proposition avait recueuilli l’aval juridique du Service du contentieux de la Ville de Montréal. Il ne restait plus qu’à la comprendre, l’expliquer et l’approuver.

    Je ne suis pas très de la procédure du Conseil mais il me semble que toute motion doit y être officiellement proposée par un(e) conseiller(e) et non par un fonctionnaire. Comme à l’habitude, je suppose, les conseillères ont dû se parler et offrir à Mme Pollak de le faire, puisque cela concerne directement la communauté dont elle est issue.

    Il est donc injuste de présenter toute cette affaire comme une initiative de Mme Pollak. Selon ma compréhension, elle résulte:

    (1) la réglementation imprécise et inapplicable adoptée par vos lointains prédécesseurs;
    (2) d’une étonnante série de plaintes reçues en 2013;
    (3) du travail diligent et responsable effectué par les fonctionnaires de l’arrondissement.

    En ce qui concerne les plaintes de 2013: très peu nombreuses auparavant, celles-ci ont soudain franchi le cap “historique” de la cinquantaine (allez savoir pourquoi???). Rappelons-nous aussi qu’Outremont compte des dizaines de millers de résidents.

    Par ailleurs, permettez-moi, en toute transparence démocratique, de vous éclairer sur un point dont on a dû discuter dans bien des chaumières effectivement. Vous écrivez: «[Quand] aucun citoyen, de part et d’autre, ne signifie son désaccord en demandant une ouverture de registre, nous sommes devant un compromis acceptable et accepté par les citoyens.» Comment pouvez-vous croire, ne serait-ce qu’un seul instant, que le grand nombre de citoyens qui se sont fermement prononcés contre toute formulation autre que “sept jours avant et sept jours après” se seraient soudain couchés sur la route? Les citoyens d’origine chrétienne ou laïques, oui, certains peut-être, mais certainement pas tous et surtout pas les Hassidim ainsi brimés et offusqués!

    Alors pourquoi ce silence? Il est clair que la mascarade démocratique avait assez duré. Lorsque l’esprit de la laïcité est subverti par une force exigeant soumission, on ne peut plus lui faire confiance, pas plus au Québec qu’au Nicaragua ou en Tunisie. Si la mairesse avait accepté de voter ce règlement, je pense qu’il aurait immédiatement été attaqué devant les tribunaux. Immédiatement et jusqu’au bout.

    Quel est donc le résultat de tout cette agitation? On est revenu au point de départ. Rien n’est réglé en ce qui concerne l’encadrement des souccas et la loi reste inutilement restrictive mais quasi inapplicable. L’arrondissement a dépensé une quantité indéterminée d’argent, d’énergie et d’émotion pour rien. Seules les lignes de front ont quelque peu bougé, les hassidim s’attirant le respect et la sympathie de plusieurs citoyens qui ne s’en préoccupaient pas jusque là. C’est la seule bonne nouvelle, car les gens se parlent et, après avoir marqué une pause réparatrice, ils auront peut-être l’énergie de se rapprocher au lieu de se combattre, et ce des trois côtés de la solitude.

    Même si je suis en complet désaccord avec vous sur cet épineux* sujet, je vous remercie toutefois très sincèrement de votre dévouement envers la population de notre arrondissement et la démocratie.

    *Au sens figuré, bien sûr. N’y voyez-là aucune allusion évangélique. 😉

  2. Pierre Joncas says:

    Monsieur Aubry,

    En réponse à votre objection à madame Forget, je vous signale que les fonctionnaires ont, parmi leurs responsabilités, celles d’analyser les problèmes et de proposer, voire de recommander, des solutions. La responsabilité de décider appartient aux élues, et à elles seules.

    Ce n’est pas parce que les élus de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce ont choisi d’accorder « sept jours avant et sept jours après » pour l’érection et le démantèlement des souccas qu’il faille faire de même à Outremont. Je ne conteste pas aux élus de nos voisins le droit d’en avoir décidé ainsi, et je ne mets pas en doute la sagesse de leur décision : ils connaissent mieux que nous le pouvons les circonstances particulières de leur arrondissement. Aussi répondront-ils à leurs électeurs, non à ceux d’Outremont.

    Soutenez-vous que la solution adoptée par notre Conseil à l’assemblée de décembre ne serait pas acceptable du point de vue juridique ? Si oui, sur la foi de quels renseignements ? Si non, pourquoi les élues auraient-elles eu tort de préférer leur formule (par hypothèse juridiquement acceptable) plutôt que celle que vous préconisez ? Les élues qui l’ont votée n’ont-elles pas expliqué les raisons de leur décision ? Le Service du contentieux est-il, selon vous, un corps consultatif nommé ou un corps décisionnel élu ? Je ne suis pas dans le secret des dieux, et il est possible, quoique j’en serais étonné, que les autres conseillères, opposées, on le sait, à « sept jours avant et sept jours après » aient invité madame Pollak à proposer cette formule. Je serais reconnaissant à quelqu’une d’entre elles, ou à la mairesse, de bien vouloir m’éclairer.

    Personne que je sache, y compris la mairesse, ne conteste l’imprécision et l’impossibilité d’appliquer le règlement qui restera maintenant en vigueur. Ne le reconnaissez-vous d’ailleurs pas vous-même ? Vous écrivez : « la loi [j’imagine que vous voulez dire le règlement] reste inutilement restrictive mais quasi inapplicable » C’est probablement pour cette deuxième raison que la mairesse et la conseillère du district Claude-Ryan la préfèrent. Quant aux plaintes reçues depuis 2013, auraient-elles pu être incitées par des pêcheurs en eau trouble ? Et si, comme vous le notez, « Outremont compte des dizaines de milliers de résidants », m’expliqueriez-vous comment il se fait qu’aucun de ces nombreux porteurs de plainte ne se soit prévalu du droit de demander un registre ? Ne trouvez-vous pas cela bizarre ? Se pourrait-il que, comme la conseillère Pollak, ils résident dans un arrondissement autre et n’en possèdent pas le droit ? Se pourrait-il plutôt que le règlement proposé ne les ennuyait pas autant que vous le prétendez ?

    Les Hassidim brimés, affirmez-vous ? Ne trouvez-vous pas que vous exagérez ? Ce qui leur est demandé, c’est de respecter les règlements en vigueur, ainsi qu’il est demandé à tous les autres citoyens – par exemple un M. Duncan McLean (si cette orthographe est inexacte, je lui présente mes excuses, mais j’ai cru l’entendre ainsi nommer à la séance du Conseil du 12 janvier) à qui l’on refusait une dérogation mineure pour des raisons esthétiques… de couleur !

    Vous écrivez : « Si la mairesse avait accepté de voter ce règlement, je pense qu’il aurait immédiatement été attaqué devant les tribunaux. Immédiatement et jusqu’au bout. » Sur ce point, je crains hélas que vous ayez raison. Me Steven Slimovitch n’en a-t-il pas laissé planer la menace à l’assemblée du Conseil du mois de décembre, auquel vous assistiez tout derrière moi ? Ce lundi, madame Sharon Freedman est venue de Côte-St-Luc (défusionnée de Montréal) pour protester – en anglais – contre le règlement ultimement défait par le vote de la mairesse, règlement qu’elle a étiqueté le plus restrictif au monde. N’a-t-elle même pas menacé d’alerter une chaîne de télévision américaine, CNN si j’ai bien entendu et si ma mémoire est fidèle, pour traîner Outremont dans la boue ? Compte tenu de ceci, comment pouvez-vous imaginer un rapprochement « des trois côtés de la solitude » ? Allons, monsieur Aubry, soyez un peu sérieux. Je vous rappelle, une fois de plus, ce judicieux conseil de Nicolas Boileau : avant donc que d’écrire, apprenez à penser.

    Quant à moi, et à moins qu’on y ait réagi après la période des questions que j’ai visionnée à WebCoopTV, j’attends toujours, mais sans grand espoir, une réponse de la mairesse (qui me l’a pourtant promise au Conseil de janvier ou avant), et des trois conseillères (qui, elles, ne m’ont rien promis) à la question que j’ai posée à celui de décembre. Je reproduis, pour mémoire, en l’abrégeant : S’il doit y avoir un dialogue conciliatoire, (1) comment l’engager avec une communauté convaincue (a) que son isolement est la condition de son salut et (b) qu’au nom de la liberté religieuse ou culturelle elle possède le droit inaliénable de se livrer à des pratiques coutumières, même si celles-ci importunent sérieusement leurs voisins ? Et (2) que proposez-vous pour éviter des dérives comme celles que je viens de décrire ?

    Pierre Joncas

  3. Céline Forget says:

    Monsieur Aubry, voici quelques mises au point sur des éléments qui semblent vous avoir échappés:

    – Mindy Pollak (Projet Montréal) a ajouté l’avis de motion à l’ordre du jour sans en aviser les autres conseillères.

    – Le premier projet de règlement adopté par le Conseil, soit le “3 jours” a recueilli l’aval du contentieux.

    – Certains citoyens d’Outremont, dont vous, se sont objectés à ce projet de règlement soumis à la consultation. Le règlement adopté en deuxième projet allonge ce délai en ajoutant “ouvrables”. Vous avez vous même statué dans les médias que ce compromis était acceptable. Voici ce qu’on lit dans l’édition du 14 décembre 2014 du Point : « Ce dénouement me convient, dans la mesure où déjà il donne un peu plus d’air à ceux qui construisent des souccas et qu’il rend le règlement applicable », résume Christian Aubry, du groupe informel Les Amis de la rue Hutchison. « Mais il y a un problème d’affrontement entre les communautés qui n’est pas réglé, et nous avons réanimé [les tensions] à long terme pour une histoire de quelques jours. »

    – il ne fallait que 12 signatures pour ouvrir un registre par zone. Personne ne s’est déplacé pour signer.

  4. Madame Forget, merci de votre réponse.

    1) Je ne comprends pas comment Mme Pollak aurait “ajouté l’avis de motion à l’ordre du jour sans en aviser les autres conseillères” alors qu’il figurait bel et bien dans l’ordre du jour officiel de la séance du 6 octobre tel que référencé dans votre votre billet du 5 octobre (point 40.01).

    En revanche, je viens de regarder de nouveau la webdiffusion de cette séance et je remarque (de 14’30” à 17’30”) que Mme Pollak demande à “ramener” ce point à l’ordre du jour dont, semble-t-il, on s’apprêtait à le retirer en même temps que plusieurs autres. C’est probablement à cela que vous faites allusion. Pardonnez-moi, mais tout cela n’est pas très facile à suivre.

    Reste que ce n’est pas Mme Pollak, mais bel et bien le département d’urbanisme qui a amené devant le Conseil la problématique, le libellé ‘7 jours’ et l’avis favorable du contentieux.

    Si j’insiste là-dessus, c’est parce que cela fait un nombre étourdissant de fois que j’entends cette présentation trompeuse des faits de la part des opposants de l’option ‘7 jours’, y compris de la part d’autres élues et même d’aspirants conseillers.

    Dans une communauté citoyenne complexe comme la nôtre, il n’est pas très facile de s’entendre, alors je pense que nous devrions toutes et tous avoir à cœur, au moins, d’exprimer clairement les faits. Il ne s’agit pas d’un vœux pieu qui ne s’adresse pas qu’à vous, Mme Forget. J’adresse cette remarque également à tous nos concitoyens, groupes politiques, associations et communautés, sans exclusive.

    2) Je ne savais pas que “le premier projet de règlement adopté par le Conseil, soit le ‘3 jours’ avait recueilli l’aval du contentieux“, mais je vous crois sur parole. Reste que le ‘7 jours’ l’avait recueilli tout autant auparavant. Vrai ou faux?

    L’ayant entendu de mes propres oreilles de la bouche des experts municipaux lors de la consultation publique, je crois que c’est vrai. En ce cas, pourriez-vous simplement en convenir et rétablir ainsi les faits dans leur exactitude?

    3) Merci du lien vers l’article du Point. Je me souviens de la conversation dont il fait état mais je ne l’avais pas lu. Je vous confirme, en effet, que j’étais soulagé, ce soir-là, de l’espèce de compromis auquel on en était arrivé. C’était quand même moins pire que votre première motion des ‘3 jours’, un peu plus réaliste. J’ai donc, une fois de plus, parlé un langage d’apaisement.

    Ceci dit, comme vous le savez, ce langage n’a pas toujours voie au chapitre (pardonnez-moi l’expression 😉 et je ne représente pas non plus la communauté hassidique. Par ailleurs, j’ai signalé à la journaliste du même souffle ce que j’exprimais en substance dans ma précédente conclusion: “il y a un problème d’affrontement entre les communautés qui n’est pas réglé, et nous avons réanimé [les tensions] à long terme pour une histoire de quelques jours”.

    4) Enfin, le référendum. Personne, en effet, aucune personne de religion juive, aucun opposant, pas même Mme Pollak ne s’est déplacé pour signer. Prétendez-vous sérieusement que cela veut dire qu’elle accepte ce règlement? Alors qu’elle a affirmé haut et fort qu’il est “le plus restrictif au monde” et “un outrage”?

    Mme Forget, j’ai assez d’estime pour votre personne et votre fonction pour ne pas vous croire aussi naïve. Vous savez certainement très bien que ce projet référendum a fait l’objet d’un boycott démocratique et qu’il en aurait été tout autrement si la communauté hassidique l’avait elle-même demandé. Votre compromis était trop vexatoire, cependant, pour qu’elle daigne lui accorder une quelconque considération. Et c’est pourquoi je pense que cette affaire à malheureusement affaibli le pouvoir de l’arrondissement d’Outremont au lieu de le renforcer.

    Sur ce, permettez-moi de tourner la page et de vous souhaiter très sincèrement une bonne année, en espérant qu’elle soit également bénéfique pour tous nos concitoyens.

  5. Céline Forget says:

    L’avis de motion, comme mentionné dans mon billet, a été amené à l’ordre du jour par Mindy Pollak à la séance de septembre. Vous faite allusion au 5 octobre. Il ne faut pas tout mélanger.

    Bonne année à vous aussi.

  6. Philipe Tomlinson says:

    Bonjour Mme Forget et les lecteurs,
    J’aimerais ajouter une information. Vous faites mention du fait que parce qu’aucun citoyen ne s’est prévalu de son droit de demander l’ouverture d’un registre aux fins de référendum que cela voudrait dire qu’ils sont en accord avec le changement proposé. Cela est possible, mais pas nécessairement vrai.

    Il est important à noter que lorsque le processus de changement de la loi était rendu à cette étape, la question qu’auraient eu à répondre les citoyens aurait été « Êtes-vous en faveur ou non du changement de règlement (3 jours ouvrables avant et après) proposé? »

    La consultation nous a démontré qu’une majorité de citoyens n’étaient pas en faveur du changement de 3 jours proposé, mais bel et bien de la proposition originale de l’administration de 7 jours (vous avez mentionné le contraire lors du conseil, mais de mon point de vue, la pétition de près de 450 noms déposés à la consultation penche largement la balance en faveur du 7 jours).

    Alors pour tous ceux qui préféraient la proposition du 7 jours, il aurait été inutile de faire les efforts pour le référendum, cela n’aurait eu aucun effet pour leur préférence. Et si le processus référendaire avait clairement indiqué une réponse de « Non » à la question, c’est le règlement existant (celui du 15 jours total) qui aurait repris le dessus.

    Nous serions donc au même endroit que maintenant.

    Pour ma part, je retiendrai l’engouement des multiples citoyens d’Outremont de se faire entendre et de débattre, et ce, de manière intelligente, ordonnée et respectable.

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